J.O. 267 du 17 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 9 novembre 2005 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres

NOR : MENP0502279D


Par décret du Président de la République en date du 9 novembre 2005, est approuvée l'élection par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de M. Jean-Louis Ferrary au siège de membre titulaire vacant, en remplacement de M. Maurice Euzennat, décédé.